CLa présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :

  • Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés par le site.
  • Contenu utilisateur : ce sont les données transmises par l’Utilisateur au sein du site.
  • Editeur : ÉLEVAGE DE LA TOUR BRUNE

Éditeur du site

L’Élevage de la Tour Brune est un élevage indépendant de Bergers Australiens représenté par Mme Fanny Cerdan.

Directeur de la publication

Madame Fanny Cerdan.

Numéro de SIRET

 897 426 839 00014

Médiateur de la consommation désigné

Madame Fanny Cerdandésignate MEDIAVET en tant que médiateur de la consommation pour l’activité conformément à la convention-cadre établie avec le CFBA.

www. mediavet.net

Hébergeur du Site

OVH –  SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France https://www.ovh.com

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur. L’Utilisateur sollicite l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. L’Utilisateur s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.

Tout contenu mis en ligne par l’Utilisateur est de sa seule responsabilité. L’Utilisateur s’engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l’Utilisateur.

Le contenu de l’Utilisateur peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimé ou modifié par le site. L’Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.

Concernant les photos de photographes professionnels dont les signatures sont présentes sur les photos :


Conditions d’utilisation du site internet

En accédant et/ou en utilisant le présent site internet accessible à l’adresse https://elevagedelatourbrune.fr (ci-après « le site »), tout utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions d’utilisation. L’ensemble des données, informations et publications accessibles, représentées ou téléchargeables à partir du site n’ont aucun caractère exhaustif et sont communiquées à titre informatif. Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant un avis juridique. LA TOUR BRUNE s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée. Toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, tout utilisateur peut nous le signaler. Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, le site et chacun des éléments (textes, documents, dessins, photographies, croquis, logo, etc.) qui le composent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Leur utilisation sans autorisation écrite de LA TOUR BRUNE, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles. L’utilisateur, si il est autorisé, devra préciser de manière apparente l’origine du document (« extrait du site de LA TOUR BRUNE») le titre du document ou de la page, le nom de l’auteur et la date à laquelle le contenu a été extrait du site. La création et la publication d’un lien hypertexte vers l’une des pages du Site sont autorisées, sous réserve de l’accord préalable et exprès de LA TOUR BRUNE.

LA TOUR BRUNE se réserve en outre le droit de modifier ou de corriger le contenu du site à tout moment et sans préavis. LA TOUR BRUNE décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès à tout ou partie du site.